La mobilité réduite et l’absence de spécialistes à proximité compliquent le parcours de soins de nombreux seniors. Heureusement, la télémédecine apporte une réponse et facilite l’accès à la santé des personnes âgées. Longtemps exclue des remboursements, cette pratique médicale est aujourd’hui bien encadrée et deux de ses composantes sont prises en charge par l’assurance maladie.
La télémédecine est « une forme de pratique médicale à distance utilisant les technologies de l’information et de la communication » (Code de la santé publique, article L6316-1). Concrètement, il s’agit d’assurer la prise en charge d’un patient, sans que celui-ci se trouve physiquement dans le cabinet du médecin. Pour ce faire, le médecin utilise Internet et différents médias facilitant le contact et le partage d’informations.
La télémédecine est réglementée par la loi HPST (Hôpital-Patients-Santé-Territoire) de 2009. Elle regroupe cinq actes :
Pour les personnes âgées, la télémédecine revêt de nombreux atouts. Elle :
Deux actes de télémédecine sont maintenant reconnus par la sécurité sociale. Depuis septembre 2018, la téléconsultation est prise en charge par l’Assurance maladie, tandis que la téléexpertise sera financée dès février 2019, pour certains patients.
Déjà depuis mars 2017, ces deux composantes de la télémédecine sont pris en charge dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad).
Ces différentes prises en charge sont définies par des avenants à la convention médicale signée le 25 août 2016 entre l’Assurance maladie et les syndicats représentant les médecins libéraux.
L’avenant no 2 de la convention médicale a créé deux actes de télémédecine pour faciliter la prise en charge des personnes âgées accueillies en Ehpad, ou en voie d’admission :
Ces pratiques de télémédecine concernent potentiellement quelque 650 000 personnes âgées accueillies dans des maisons de retraite médicalisées.
Cet acte de télémédecine permet à un médecin traitant d’échanger des informations médicales sur un patient avec son successeur. Il s’applique lorsque la personne âgée entre en Ehpad et change de généraliste.
La téléexpertise en Ehpad permet de :
Les professionnels de santé doivent obtenir l’accord du patient et effectuer un compte-rendu dans son Dossier médical partagé (DMP).
L’acte de téléexpertise est facturé par les deux médecins (20 €) :
Cet acte de télémédecine permet au médecin traitant de consulter un résident en Ehpad. Le but : limiter les déplacements et les hospitalisations.
Elle peut être demandée :
La téléconsultation en Ehpad nécessite également le consentement du résident (comme tout acte de télémédecine) et un compte-rendu dans son Dossier médical partagé.
Elle permet :
L’acte de téléconsultation est facturé comme une consultation de référence : 25 € (ou 30 € pour certaines catégories de consultations).
Depuis le 15 septembre 2018, la téléconsultation est prise en charge par l’Assurance maladie pour :
Le patient doit d’abord être connu d’un médecin traitant, disposant de son dossier médical et donc informé de sa situation médicale.
La téléconsultation est facturée 25 € (comme une consultation classique) ou 30 €, dans certains cas. Elle est prise en charge comme les visites au cabinet du médecin : 70 % remboursées par la sécurité sociale et 30 % par la complémentaire (ou 100 % en ALD).
Même s’il s’agit de télémédecine, la téléconsultation nécessite une prise de rendez-vous, comme une consultation classique. Elle requiert deux éléments :
Si une personne n’a pas Internet ou ne sait pas s’en servir, comme c’est encore le cas de plusieurs personnes âgées, elle peut se faire aider d’un professionnel de santé (infirmière d’un SSIAD, pharmacien…)
Il existe également des cabines de téléconsultation, notamment dans les maisons de santé ou les pharmacies. Elles ont l’avantage d’être équipées de matériel permettant de prendre des mesures (balance, stéthoscope…)
À partir du 10 février 2019, la téléexpertise est étendue à d’autres patients, au-delà des personnes âgées résidant en Ehpad.
Un médecin peut demander à distance l’avis d’un confrère, lorsqu’il a besoin d’une expertise pour mieux assurer la prise en charge des patients suivants :
À partir de la fin de l’année 2020, cette pratique de télémédecine devrait être étendue à d’autres patients.
Deux catégories de téléexpertise ont été définies, en fonction de la complexité du cas :
Pour la téléexpertise, la vidéotransmission n’est pas nécessaire, à la différence de la téléconsultation. Les communications doivent être sécurisées, comme pour tous les actes de télémédecine.
Le tarif de l’acte de téléexpertise dépend de la complexité et de la fréquence. Il est facturé en tiers payant et pris en charge à 100 % par l’Assurance maladie.
Tarifs des actes de téléexpertise | ||
---|---|---|
Niveau 1 | Niveau 2 | |
Médecin requis = Rémunération à l’acte | 12 €/téléexpertise Limite : 4 par an, par médecin, pour un même patient | 20 €/téléexpertise Limite : 2 par an, par médecin, pour un même patient |
Médecin requérant = Forfait annuel | 5 €/téléexpertise | 10 €/téléexpertise |
Limite : 500 € par an |
La téléexpertise lors du changement de médecin traitant à l’occasion de l’entrée d’un patient dans un établissement (Ehpad) rentre dans la catégorie niveau 2, médecin requis (soit 20 €).
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Pouvez vous me dire si u. Tremblement essentiel et une leucoariose est la même chose !
Je viens de consulter une neurologue pour un Tremblement essentiel et j'ai été troublé et omis de parler de la leucoariose vue par IRM récemment par l'orl .
Le traitement proposé est proposé !
Merci de me répondre.
Bonjour,
Il faudrait poser la question a votre neurologue directement.
Merci par avance
Amandine